Question 1
Budget primitif =
équivalent, à l’échelon local, de la LFIéquivalent, à l’échelon local, de la LFRéquivalent, à l’échelon local, de la LFSS
équivalent, à l’échelon local, de la LFIéquivalent, à l’échelon local, de la LFRéquivalent, à l’échelon local, de la LFSSQuestion 2
→ Document prévoyant et autorisant :
Recettes et dépenses de la CT pour un exercice budgétaire donnéDépenses de la CT pour un exercice budgétaire donnéRecettes de la CT pour un exercice budgétaire donné
Recettes et dépenses de la CT pour un exercice budgétaire donnéDépenses de la CT pour un exercice budgétaire donnéRecettes de la CT pour un exercice budgétaire donnéQuestion 3
→ Le Budget Primitif doit être voté avant
Le 15 octobre de l'année précédenteLe 15 voire 30 avril de l’année concernée.Le 15 voire le 30 janvier de l'année concernée
Le 15 octobre de l'année précédenteLe 15 voire 30 avril de l’année concernée.Le 15 voire le 30 janvier de l'année concernéeQuestion 4
Le budget primitif est composé de quatre parties : quelle est la première partie
Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)
Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Question 5
Le budget primitif est composé de quatre parties : quelle est la deuxième partie
Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)
Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Question 6
Le budget primitif est composé de quatre parties : quelle est la troisième partie
Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)
Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Question 7
Le budget primitif est composé de quatre parties : quelle est la quatrième partie
Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )
Informations générales (statistiques : populations,.. mais aussi modalités de vote)Annexes ( état du personnel, liste des organismes dans la quelle la CT a pris des engagements,…)Vote du budget , présentés en chapitres et articlesPrésentation générale du budget ( vue d’ensemble )Question 8
Cocher les affirmations vraies :
Budget principal + budgets annexes = budget primitif si la CT a des services financièrement indépendantsBudget principal= budget primitif si la CT a des services indépendantsBudget principal + budgets annexes = budget primitif si la CT a des services financièrement indépendants
Budget principal + budgets annexes = budget primitif si la CT a des services financièrement indépendantsBudget principal= budget primitif si la CT a des services indépendantsBudget principal + budgets annexes = budget primitif si la CT a des services financièrement indépendantsQuestion 9
Points communs entre Le budget supplémentaire et les décisions modificatives
FacultatifsNon limités en nombresActes de rectification
FacultatifsNon limités en nombresActes de rectificationQuestion 10
Cocher les différences entre BS et DM
Nombre par exercice (BS : 1 seul ; DM : illimité)L'un est obligatoire , l'autre nonFonction de report acte qui permet d’intégrer dans les budgets locaux les résultats de l’année précédente (BS : oui ; DM : non)
Nombre par exercice (BS : 1 seul ; DM : illimité)L'un est obligatoire , l'autre nonFonction de report acte qui permet d’intégrer dans les budgets locaux les résultats de l’année précédente (BS : oui ; DM : non)
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